Ressources
>
Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>
Stratégie, inspection générale (568 - 3087 ml - 3 Go)
>
Développement durable - recherche (379 - 6194 ml)
>
Midi-Pyrénées (5)
Fonds conservé aux Archives départementales de Haute-Garonne
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Haute-Garonne")
Versement 7824 W
Préfecture Midi-Pyrénées
Secrétariat général aux affaires régionales
Sommaire
Art 1-124 : Affaires européennes, gestion opérationnelle des programmes 1989-1993 et 1994-1999 financés par le fonds européen de développement régional (FEDER), 1987-2005
Métrage linéaire : 15
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Haute-Garonne
