Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de Savoie : carrières, lignes électriques, 1983-1987

Répertoire détaillé fichier pdf (Archives départementales de Savoie)

Versement 1038 W

Préfecture de Savoie

Sommaire
Art. 1-10
 : carrières, demande d’autorisation d’exploitation, d’extension et abandon d’exploitation (1983-1987).
Art. 11-21  : lignes électriques, travaux.
1983-1987

Métrage linéaire : 1,70
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de Savoie


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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