Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>Risques industriels (1451)
>Rhône-Alpes (24)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Savoie
Répertoire détaillé fichier pdf (Archives départementales de Savoie)
Versement 1027 W
Préfecture de Savoie
Sommaire
Art. 1-16, 36, 39-40 : établissements classés, déclaration (1967-1982).
Art. 17-19, 20-22, 33-35 : conseil départemental de l’hygiène : délibérations (1958-1982).
Art. 23, 25-32 : Durée du travail, travailleurs handicapés, conflits, accidents du travail et travail à domicile (1896-1976).
Art. 24, 37-38 : Mines et carrières (1962-1977).
Métrage linéaire : 2,40
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Savoie