Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>Risques industriels (1451)
>Rhône-Alpes (24)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de Savoie
Répertoire détaillé fichier pdf (Archives départementales de Savoie)
Versement 1028 W
Préfecture de Savoie
Sommaire
Art. 1-3 et 40-55 : établissements classés, demande d’autorisation.
1977-1982
Métrage linéaire : 4,10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Savoie