Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de Savoie : établissements classés, 1977-1982

Répertoire détaillé fichier pdf (Archives départementales de Savoie)

Versement 1028 W

Préfecture de Savoie

Sommaire
Art. 1-3 et 40-55 : établissements classés, demande d’autorisation.
1977-1982

Métrage linéaire : 4,10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Savoie