Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Creuse : permis exclusifs de recherche minière, 1941-1970

Versement 1593W

Préfecture de la Creuse

Sommaire
permis exclusifs de recherche minière, 1941-1970

Métrage linéaire : 1,7
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Creuse


Par Cavalié Patrick

Il y a... 27 ans

Adoption du règlement CEE 1257 / 99 qui complète et / ou remplace les dispositions antérieures de la PAC en faveur de la prise en compte de l’environnement

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