Répertoire d’archives détaillé : Préfecture de la Haute-Marne : Urbanisme, aménagements hydrauliques, 1789-1988

Versement 1252 W

Préfecture de la Haute-Marne

Sommaire
Urbanisme, aménagements hydrauliques
1252 W 1-233 : installations classées, aménagements hydrauliques, captages, opérations d’urbanisme, plans d’occupation des sols périmés, permis de construire. ...
1789-1988

Métrage linéaire : 26
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Marne