Répertoire d’archives détaillé : Préfecture des Bouches-du-Rhône : Arrêtés préfectoraux concernant l’environnement. (1977-2020)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône

Versement 3250 W

Préfecture des Bouches-du-Rhône

Sommaire
3250 W 1 à 2 : Arrêtés préfectoraux.
– Classement parmi les sites du département des Étangs de Saint-Blaise et forêt de Castillon (22 septembre 2020)
et arrêtés d’agréments des associations agréées de protection de l’environnement.
1977-2020

Métrage linéaire : 0.5 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementale des Bouches-du-Rhône