Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Cher : établissements dangereux et insalubres, 1800-1936

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Cher)

Versement 27M

Préfecture du Cher

Sommaire
Art. 1 à 28 : établissements dangereux et insalubres, 1800-1936

Métrage linéaire : 3
Conditions d’accè s : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Cher (AD18)


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 41 ans

Institution de la taxe départementale permettant aux départements qui la votent de financer l’acquisition et la gestion d’espaces naturels sensibles connue sous TDENS

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