Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : Préfecture du Tarn : Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux (1744-1942)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Tarn :)

Versement 3 S

Préfecture du Tarn
Ponts et chaussées

Sommaire
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux (1744-1942)

Métrage linéaire : 25
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn


Par Cavalié Patrick

Il y a... 20 ans

Loi sur l’eau et les milieux aquatiques portant transposition de la directive cadre sur l’eau (LEMA)

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