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Répertoire d’archives détaillé : Service du Génie rural, des eaux et forêts de Loire-Atlantique : remembrement, 1941-sans date

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Versement aux Archives départementales de Loire-Atlantique

Répertoire détaillé (site Internet Archives départementales de Loire-Atlantique)

versement 323 W

Service du Génie rural, des eaux et forêts de Loire-Atlantique

Présentation du contenu
Ce versement concerne le remembrement des communes rurales du département

Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des communes( sauf Varades) avec des lacunes dans les articles dues aux éliminations.
323 W 6 -297  : Anetz à Vieillevigne

Dates extrêmes
1941-sans date
Métrage linéaire : 5 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation  : Archives départementales de Loire-Atlantique