Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
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Milieux et biodiversité (485 - 4463 ml)
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Littoral et milieux marins (304 - 815 ml)
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Bouches-du-Rhône (3)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône)
Versement 3187 W
Service maritime et de navigation Bouches-du-Rhône
Sommaire
Art 1-47 : gestion du domaine public maritime, 1949-2004
Métrage linéaire : 4,70 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code
du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône
