Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2651 - 31 260 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1283 - 8134 ml 2,82 Go)
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Milieux et biodiversité (483 - 4465 ml 2,82 Go)
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Littoral et milieux marins (305 - 816 ml)
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Bouches-du-Rhône (3)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales des Bouches-du-Rhône)
Versement 3220 W
Service maritime et de navigation Bouches-du-Rhône
Sommaire
Art 1-6 : gestion du domaine public maritime, 1961-2005
Métrage linéaire : 0,60 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code
du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône
