Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (437 - 11 011 ml)
>Forêt (194)
>Administration centrale (48)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19940319
Ministère : Agriculture
Direction : forêts
Sommaire
Art 1-28 (7 DERF). Arrêtés originaux d’aménagement des bois et forêts des collectivités ou personnes morales en application des. Articles l-143-1 et R-143-1 du code forestier. Arrêtés d’aménagement, fiches de prévisions de récoltes, rapports de présentation de l’aménagement, classement par départements, 1986-1990.
métrage linéaire : 9 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales