Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : aménagement des bois et forêts, 1986-1990.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19940319

Ministère : Agriculture
Direction : forêts

Sommaire
Art 1-28 (7 DERF). Arrêtés originaux d’aménagement des bois et forêts des collectivités ou personnes morales en application des. Articles l-143-1 et R-143-1 du code forestier. Arrêtés d’aménagement, fiches de prévisions de récoltes, rapports de présentation de l’aménagement, classement par départements, 1986-1990.

métrage linéaire : 9 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales