Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : rapports sur le Fonds forestier national, 1984-1996

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20080410

Ministère : Agriculture
Direction : forêts

Sommaire
Art 1 : Rapports sur le fonds forestier national au comité de contrôle.
1984-1996

métrage linéaire : 0,3 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales