Répertoire d’archives détaillé : comité consultatif d’utilisation de l’énergie, 1948-1978

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19890572

Ministère : Industrie
Direction générale : Énergie et matières premières
Service  : Énergies renouvelables et utilisation rationnelle de l’énergie

Sommaire
Art 1-6 : procès-verbal de réunion du comité consultatif d’utilisation de l’énergie, 1948-1978
Art 7  : annexes des procès-verbaux, réglementation, rapports, études, bilans d’activité,avis du comité, 1948-1975.

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)