Répertoire d’archives détaillé : information préventive des populations en matière de risques naturels et technologiques, 1983-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150629/1-20150629/363
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Information préventive des populations en matière de risques naturels et technologiques
Dates extrêmes
1983-2008
Noms des principaux producteurs
Bureau de l’information et de la coordination interministérielle (direction de la prévention des pollutions et des risques).
Importance matérielle
43,20 ml (144 dimabs)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150629/1-20150629/27
1983-2008
Prévention des risques majeurs
20150629/28-20150629/363
1994-2008
Dossiers communaux spécifiques sur les risques naturels majeurs