Répertoire d’archives détaillé : administration centrale : plans de forêts domaniales, sectionnales, communales ou hospitalières, 1812-1923

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales

Versement 19890102

Ministère  : Agriculture

Ce versement composé de plans de forêts domaniales, sectionnales, communales ou hospitalières était auparavant coté F/10/1906 à F/10/1938. Recoté sous le numéro de versement 19890102, il a été transféré au Centre des archives contemporaines de Fontainebleau dans des cartons à dessins de formats divers. Il a rejoint le site de Pierrefitte-sur-Seine lors de son ouverture.

Sommaire
Art 1-44 : Plans de forêts domaniales, sectionnales, communales et hospitalières (classement par département y compris l’Algérie), 1812-1923.

Métrage linéaire : 14
Communicabilité : librement communicable
Lieu de conservation : Archives nationales