Répertoire d’archives détaillé : protection des forêts, 1966-1991

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19970334

Ministère : Agriculture
Direction : Espace rural et forêt

Sommaire
Art 1-3 : Préparation du projet de loi sur l’aménagement foncier agricole et forestier dans les zones de montagne et défavorisées, 1980-1984.
Art 4-11 : Forêt méditerranéenne, 1979-1991.
Art 12-20 : Défense des Forêts Contre l’Incendie (DFCI), 1979-1990.
Art 21-22 : Plans d’Exposition aux Risques naturels prévisionnels (PER), 1981-1989.
Art 23-28 : Restauration des Terrains en Montagne (RTM), 1971-1991.
Art 29-30 : Dunes, 1966-1991.
Art 31 : Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres, 1986-1987.
Art 32  : Ski en forêt, Jeux olympiques d’Albertville, banque de la forêt, 1982-1991

Nombre d’articles : 32
Métrage linéaire : 10 ml
Communicabilité : libre
Lieu de conservation  : Archives nationales (coordonnées)