Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (568 - 3087 ml - 3 Go)
>Inspection générale (34 - 1229 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20070687
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction Service de l’inspection générale de l’environnement
Sommaire
Rapports d’inspection générale concernant
Art 1-10 : le fonctionnement des services, 1998-2004
Art 11-13 : la protection des espaces, de la faune et la flore, 1981-2003
Art 14-17 : la gestion et la pollution de l’eau, 1999-2003
Art 18-20 : le traitement des déchets, la prévention des risques naturels et industriels, 1998-2004
Art 21 : le transport et habitat, 2000-2003
Art 22 : le sport et tourisme, 1998-2003
1981-2004
Communicabilité libre (25 ans pour Art 1-10)
Nombre d’articles 22
Métrage linéaire 2 ml (7 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)