Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité, lutte contre les pollutions ..., 1951-1981

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19840623

Ministère : Marine marchande
Direction : Flotte de commerce

Sommaire
Recherche, sécurité, lutte contre les pollutions, protection de la pêche et navires ad hoc, 1951-1981
Art 1-4, 19-20, 28-33 (MAR 9056-MAR 9059, MAR 9074-MAR 9075, MAR 9083-MAR 9088) : lutte contre la pollution en mer : études, législations étrangères
– sinistres maritimes et naufrages de pétroliers
– surveillance de la pollution : télédétection, coordination des administrations, rôle des CROSS (centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage)
1967-1981
Art 5-17, 21-27 (MAR 9060-MAR 9072, MAR 9076-MAR 9082) : dossiers techniques et autres (plans) concernant la construction et la gestion de chalutiers, navires de recherche océanographique, navires-écoles
1959-1977
Art 18 (MAR 9073) : sécurité : réorganisation du sauvetage, matériel
1951-1979

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 33
Métrage linéaire : 3.30 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)