Répertoire d’archives détaillé : installations classées, émissions industrielles et pollutions des eaux, 1973-2011

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150589/1-20150589/30
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Réglementation et nomenclature des installations classées, émissions industrielles et pollutions des eaux
Dates extrêmes
1973-2011
Noms des principaux producteurs
Service des risques technologiques.
Importance matérielle
4 ml (12 DIMABs)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire
20150589/1-20150589/20
1973-2010
Élaboration des textes réglementaires
20150589/21-20150589/26
2002-2011
Pilotage de groupes de travail
20150589/27-20150589/30
1996-2006
Participation à des comités