Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : installations classées, émissions industrielles et pollutions des eaux, 1973-2011

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Référence
20150589/1-20150589/30
Niveau de description
Groupe de cotes
Intitulé
Réglementation et nomenclature des installations classées, émissions industrielles et pollutions des eaux
Dates extrêmes

1973-2011
Noms des principaux producteurs
Service des risques technologiques.
Importance matérielle
4 ml (12 DIMABs)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine (coordonnées)
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3.
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Modalités d’entrée
Versement
Présentation du contenu
Sommaire

20150589/1-20150589/20
1973-2010
Élaboration des textes réglementaires
20150589/21-20150589/26
2002-2011
Pilotage de groupes de travail
20150589/27-20150589/30
1996-2006
Participation à des comités


Par Cavalié Patrick

En bref

L’ouvrage du colloque 2021
L’ouvrage du colloque 2017

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