Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : subventions diverses à la pêche artisanale et à la pêche industrielle, 1970-1979

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19830301

Ministère : Marine marchande
Direction : Pêches maritimes et cultures marines

Sommaire
Art 1-29, 31-38 (MAR 8138-MAR 8175) : subventions diverses à la pêche artisanale et à la pêche industrielle
1970-1978
Art 30 (MAR 8170) : naufrages de pétroliers et indemnisation aux pêcheurs
1977-1979

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 30
Métrage linéaire : 3.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

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