Répertoire d’archives méthodique : Conseil général de la Meuse : Parc naturel régional de Lorraine, 1971-1991

Versements 1440 W ; 1491 W ; 1532 W ; 1752 W ; 1791 W

Conseil général de la Meuse

1440 W 14
Etude d’installation des canalisations de gaz sur l’antenne de Saint-Mihiel et entre Trois- Fontaines [Marne] et Aingeville [Vosges] : registres d’enquête et procès-verbal de déclaration d’utilité publique, extraits des délibérations et rapports des commissions du Conseil général, rapports généraux, cartes générales du tracé, études d’impact, listes des emprunts avec un exposé sur l’actualité gazière dans le monde (1984-1987).
Situation des installations de transformateurs à pyralène dans le territoire de la Meuse : correspondance (1987).
Elimination des déchets solides, étude : cahier technique de la Direction de la prévention des pollutions (1985), rapports, extraits des délibérations, voeux du Conseil général, correspondance (1982-1989).
1982-1989

1491 W 1
Parc Naturel Régional de Lorraine. ENA Promotion 1969-1971 : Mémoire de stage de Monsieur Roger MEZIN Le PNRL - Le problème des Servitudes ;
dossier de presse. Budget cotisations (1971-1979).

1491 W 2
Parc Naturel Régional de Lorraine (1979-1986) :
budget-cotisation, conseil d’administration, assemblées générales, presse, synthèse des résultats de 1’audit du PNRL (1986).

1532 W 1
Parc naturel régional [PNRL] (1981-1989) 
Révision de la charte constitutive du PNR.L (sept. 1981),
Fonds d’équipement des Parcs, Programme 1984 (Région),
Convention - Ministère de l’Agriculture/Fédération des PNRL. 1985,
PNRL 1987 : programme opérationnel d’équipement, programme d’équipement, aménagement de locaux communaux à usage polyvalent à Bouconville, demande de subvention de fonctionnement et d’animation, programmation, conseil d’administration du 22/04/1987, document « Activité 1987 », AG mixte 27/05/87 et AG extraordinaire 01/07/87, analyse de différents dossiers par M. PELTRE, projet de décret relatif aux parcs naturels régionaux, opération « La route des oiseaux », conseil d’administration 01/12/87, 2e plan lorrain.
PNRL 1988 : programmation 1988, programme d’équipement 88, contrat d’orientation de la charte, convention de programmes 1986-1988, actions 1988, demande de subventions départementales, réunion du CA 10/05/88, dossiers présentés au titre du 2e plan lorrain, AG 15/016/88, propositions d’actions pour 1989-1993, réunion du 23/08/88, budget de fonctionnement et d’animation du PNRL, désignation des élus du conseil général au CA du PNRL.
PNRL 1989 : programme d’équipement, (Région demande de subvention de fonctionnement et d’animation, rencontre avec le PNRL 16/01/89, actions 1989 : trufficulture, centre technique de la traction animale, AREFE : verger conservatoire génétique, maison des arts et traditions d’Hannonville, maison de l’eau, CA du PNRL des 25/02/89 et 20/05/89, adhésion du conseil général à l’association du PNRL et versement de la cotisation départementale, CA des 07/09/8 et 21/12/89, presse (1987-1989).

1752 W 5
Parc naturel régional de Lorraine (PNRL) : programmation 1989, PNRL 90 (adhésion, CA, AG, actions 90) ; PNRL 91 ; PNRL 92.

1791 W 1
Parc naturel régional de Lorraine : assemblée générale, propositions d’action, projet de charte,...

Métrage linéaire : 0,60 ml
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Meuse