Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement MENU

Répertoire d’archives méthodique : DDAF Seine-et-Marne : remembrement, 1943-1986

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Seine-et-Marne)

Versements 1336W, 2260W, 2582W, 3205W, CA

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne

Sommaire
remembrement agricole, 1943-1986

Métrage linéaire : 100
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-et-Marne


Par Cavalié Patrick


bouton facebook bouton twitter Bouton imprimer

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

Voir la frise historique





Rechercher