Répertoire d’archives méthodique : DDAF du Gard : Opérations de remembrement, 1985-1996

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Gard)

Versement 1393 W

Direction départementale de l’agriculture et de la forêt du Gard

Sommaire
1393 W 1-5 : Opérations de remembrement : dossiers administratifs et techniques
1985-1996

Métrage linéaire : 1
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales du Gard