Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives méthodique : Préfecture de la Haute-Vienne : développement des zones agraires, 1942-1975

Versements 985 W ; 1042 W : 1049 W

Préfecture de la Haute-Vienne

Sommaire
Développement des zones agraires
985 W 1346
 : Carte de jardinage, graines de semence : législation relative à l’organisation du commerce
1942-1944
1042 W 76 : Association syndicale d’assainissement agricole de la Haute-Vienne : constitution, transformation
1964-1965
1042 W 81 : Assainissement. Panazol
1972-1975
1049 W 7-9 : Remembrement rural : programmes annuels, instructions, correspondance ; recours devant le Tribunal administratif
1965-1974
1049 W 10-11 : SAFER Marche-Limousin
sd
1049 W 21-25  : Aménagements ruraux
sd

Métrage linéaire : 1,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Vienne


Par Cavalié Patrick

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