1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

Présentation

Historique

Thématiques

Carte

Galerie

Ressources

Actualités
MENU


Répertoire d’archives méthodique : préfecture de l’Hérault, littoral ..., 1941-2013

Précedent Suivant

Fonds d’archives versé aux Archives départementales de l’Hérault

Répertoire méthodique (Site Internet Archives départementales de l’Hérault)

Cotes : 424 W ; 493 W ; 471 W ; 576 W ; 613 W ; 646 W ; 719 W ; 764 W ; 773 W ; 786 W ; 866 W ; 867 W ; 875 W ; 879 W ; 947 W ; 1004 W ; 1022 W ; 1058 W ; 1065 W ; 1075 W ; 1080 W ; 1118 W ; 1128 W ; 1129 W ; 1132 W ; 1143 W ; 1174 W ; 1252 W ; 1259 W ; 1282 W ; 1289 W ; 1303 W ; 1316 W ; 1339 W ; 1412 W ; 1434 W ; 1458 W ; 1487 W ; 1489 W ; 1492 W ; 1493 W ; 1494 W ; 1665 W ; 2252 W ; 2259 W ; 2306 W , 2426 W ; 2427 W ; 2429 W ; 2447 W ; 2449 W ; 2476 W Préfecture de l’Hérault - Environnement, risques naturels et technologiques (1941-2013) 1941-2013
Dates  : 1941-2013
Nom du producteur
Préfecture de l’Hérault
Présentation du contenu
Ce répertoire méthodique traite de l’ensemble de documents relatifs à l’environnement traité par les services de la préfecture.
On trouve des dossiers sur l’organisation de la protection de l’environnement dans le département (réglementation, services administratifs, commissions, déclarations d’aménagement au titre de la loi sur l’eau), la sensibilisation à l’environnement (Journée de l’arbre, notamment), sur les nuisances et pollutions, la gestion et l’entretien des espaces verts et la protection des espèces. Une partie importante concerne également la protection, l’aménagement et la mise en valeur du littoral (Loi "littoral", études, travaux de défense contre la mer, lutte contre la pollution et protection et aménagement du littoral et des étangs littoraux avec notamment les contrats de baie) ainsi que la gestion de l’eau (police des eaux, ressource en eau, gestion, entretien et protection des cours d’eau et du milieu aquifère).
Enfin la gestion et la prévention des risques naturels constitue le dernier pan de ce répertoire dans lequel on retrouve la mise en place des plans d’exposition aux risques naturels (PER), des plans des risques naturels (PPR) et des plans d’action et de prévention des inondations (PAPI).
Modalités d’accès
Selon les lois et réglemente en vigueur
Lieu de conservation
Archives départementales de l’Hérault (coordonnées)