1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives méthodique : préfecture de l’Hérault : risques naturels, 1941-2013

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Fonds d’archives versé aux Archives départementales de l’Héraullt

Répertoire méthodique (Site Internet Archives départementales de l’Hérault)

Répertoire méthodique par Emmanuel Lion et Evelyne Secondy, travail coordonné par Martine Bourmaud ; sous la direction de Sylvie Desachy
Archives départementales de l’Hérault
Montpellier - 2016

Cote  : 424 W ; 493 W ; 471 W ; 576 W ; 613 W ; 646 W ; 719 W ; 764 W ; 773 W ; 786 W ; 866 W ; 867 W ; 875 W ; 879 W ; 947 W ; 1004 W ; 1022 W ; 1058 W ; 1065 W ; 1075 W ; 1080 W ; 1118 W ; 1128 W ; 1129 W ; 1132 W ; 1143 W ; 1174 W ; 1252 W ; 1259 W ; 1282 W ; 1289 W ; 1303 W ; 1316 W ; 1339 W ; 1412 W ; 1434 W ; 1458 W ; 1487 W ; 1489 W ; 1492 W ; 1493 W ; 1494 W ; 1665 W ; 2252 W ; 2259 W ; 2306 W , 2426 W ; 2427 W ; 2429 W ; 2447 W ; 2449 W ; 2476 W

Dates  : 1941-2013

Nom du producteur
Préfecture de l’Hérault
Présentation du producteur
C’est avec l’apparition d’un ministère spécifique en janvier 1971 que l’environnement prend une place dans le débat politique. Depuis, sa défense et l’importance des questions environnementales n’ont fait que croître.
Modalités d’entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce répertoire méthodique traite de l’ensemble de documents relatifs à l’environnement traité par les services de la préfecture.
On trouve des dossiers sur l’organisation de la protection de l’environnement dans le département (réglementation, services administratifs, commissions, déclarations d’aménagement au titre de la loi sur l’eau), la sensibilisation à l’environnement (Journée de l’arbre, notamment), sur les nuisances et pollutions, la gestion et l’entretien des espaces verts et la protection des espèces. Une partie importante concerne également la protection, l’aménagement et la mise en valeur du littoral (Loi "littoral", études, travaux de défense contre la mer, lutte contre la pollution et protection et aménagement du littoral et des étangs littoraux avec notamment les contrats de baie) ainsi que la gestion de l’eau (police des eaux, ressource en eau, gestion, entretien et protection des cours d’eau et du milieu aquifère).
Enfin la gestion et la prévention des risques naturels constitue le dernier pan de ce répertoire dans lequel on retrouve la mise en place des plans d’exposition aux risques naturels (PER), des plans des risques naturels (PPR) et des plans d’action et de prévention des inondations (PAPI).
Accroissement
Fonds ouvert