Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Plan Climat national
Par Cavalié Patrick .
Ce plan regroupe des actions dans tous les secteurs de l’économie et de la vie quotidienne des Français et qui ont pour but de stabiliser les émissions de gaz à effet de serre et permettre de réduire d’un facteur quatre les émissions d’ici 2050

Adoption de la stratégie nationale pour la biodiversité et de ses plans d’action en application de la convention de Rio
Par Henri Jaffeux .

Présentation au Sénat du projet de loi constitutionnelle concernant la Charte de l’environnement, 2004
Par Cavalié Patrick .
Original conservé aux Archives nationales. Cote 20070688/43

Adoption de la loi constitutionnelle relative à la charte de l’environnement
Par Henri Jaffeux .

Conférence internationale « Biodiversité, science et gouvernance »
Par Henri Jaffeux .

Affiche " L’écorégion des forêts tropicales humides des îles des Mascareignes, de la Réunion et des Seychelles ", 2004
Par Cavalié Patrick .
Document d’archives versé aux Archives nationales. Cote 20070117/5
Environnement
Adoption de la loi constitutionnelle relative à la charte de l’environnement
Par Dinh Linh .

Décret relatif à la partie réglementaire du code de l’environnement (livre 1er, III, IV, V)
Par Henri Jaffeux .

Création de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail
Par Cavalié Patrick .
Voir fonds d’archives de l’agence conservé aux Archives nationales

Adoption de la loi relative aux parcs nationaux, aux parcs naturels marins et aux parcs naturels régionaux
Par Henri Jaffeux .

Il y a... 53 ans

Adoption par le gouvernement d’un programme de création de réserves naturelles dit « Programme des cent réserves »

Voir la frise historique





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