Plan Climat national
Par Cavalié Patrick
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Ce plan regroupe des actions dans tous les secteurs de l’économie et de la vie quotidienne des Français et qui ont pour but de stabiliser les émissions de gaz à effet de serre et permettre de réduire d’un facteur quatre les émissions d’ici 2050
Présentation au Sénat du projet de loi constitutionnelle concernant la Charte de l’environnement, 2004
Par Cavalié Patrick
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Original conservé aux Archives nationales. Cote 20070688/43
Affiche " L’écorégion des forêts tropicales humides des îles des Mascareignes, de la Réunion et des Seychelles ", 2004
Par Cavalié Patrick
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Document d’archives versé aux Archives nationales. Cote 20070117/5
Création de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail
Par Cavalié Patrick
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Voir fonds d’archives de l’agence conservé aux Archives nationales