Fonds "Zeller Adrien", homme politique, 1940-2009

Versement 95 J

Fonds "Adrien Zeller"

Présentation du contenu
Fonds Adrien Zeller (1940-2009), homme politique : député français, 1973-1998, maire de Saverne (1977-2001), conseiller régional d’Alsace (1974-1996), secrétaire d’État (1986-1988), député européen, 1989-1992, président du Conseil régional d’Alsace (1996-2009)
95 J 58-65 : Environnement et pollution
95 J 58 : Essais nucléaires : correspondance, articles de presse, dossier d’information du ministère de la défense, aides mémoires sur les essais nucléaires, pétition des habitants de Donaueschingen (RFA), ville jumelée avec Saverne, 1995
95 J 59 : Usine d’incinération de Kehl : correspondance, dépliant, analyses de sol à Strasbourg, 1989-1991
95 J 60 : Pollution des eaux et rivières : cartes, rapports, articles de presse, correspondance, étude sur la mise en commun des ressources en eau, note sur l’association de défense pour la sauvegarde du Mosselbach,1974-1976
95 J 61 : Environnement dans le contexte européen : bulletin Entente européenne pour l’environnement, brochures, articles de presse, bulletin Economie, Consommation et Environnement, notes manuscrites, dépliant, rapports, revue Objectif Europe, documents de séance du Parlement européen, rapport d’activités de la Commission Environnement, santé publique et protection des consomma­teurs, bulletins Fondation Européenne de l’Energie, projet de loi, charte de l’environne­ment, directive de la Commission des communautés européennes, communiqués de presse, 1989-1992
95 J 62 : Forêt et chasse : documentation sur le syndicat général des chasseurs en forêt d’Alsace et de Lorraine ; états généraux de la forêt rhénane, bulletin Nature Alsace, articles de presse, notes manuscrites, documentation sur la réglementation en vigueur, communiqué de presse, discours, notes de synthèse, liste des invités, cartes, extraits du Journal officiel, arrêté préfectoral, tableaux récapitulatifs des protections existantes et des protections en cours d’instruction, textes de loi relatifs aux réserves de chasse, 1980-1990
95 J 63 : Protection de la forêt : articles de presse, notes manuscrites, projet de loi, correspondance, mémoire sur les principales orientations de la politique forestière, bulletin Communes forestières de France, compte-rendu de réunion, 1979-1980
95 J 64 : Pollution du Rhin : correspondance, compte-rendu de la visite du groupe d’experts de la commission internationale pour la protection du Rhin, notes de synthèse, projets de loi, articles de presse, cartes, 1978-1986
95 J 65 : Ecologie : articles de presse, actes du colloque européen "Protection et gestion des milieux naturels et forestiers, revue Europäische Gegenwart, communiqués de presse, notes manuscrites, documents de travail de la commission des communautés européennes, directive de la commission de communautés européennes, (1987-1992) ; documentation, correspondance, articles de presse, actes du colloque "Instruments économiques et protection de l’environnement en France et dans l’Europe de 1993), étude de l’Institut de Commerce et de la Consommation, enquêtes publiques, convention, revues Courrier de la cellule Environnement, Journal officiel, bulletin Nature Alsace, rapport, documents de séance du Parlement européen, revue Forum, 1987-1993

Métrage linéaire  : 0,70
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Bas-Rhin