Répertoire d’archives : Cabinet Lionel Jospin, Premier ministre, 1996-2002

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20070203

Ministère  : Premier ministre
Direction  : Cabinet de Lionel Jospin

Sommaire
Dossiers de Bettina Laville, conseillère pour l’aménagement du territoire et l’environnement au cabinet de Lionel Jospin de juin 1997 à juin 2001
Art 1  : minutiers chronologiques, cahier d’enregistrement juin 1997- avril 2002
Art 1-4 : Politique générale, fiscalité, législation et codification, relations avec les associations, avril 1997-décembre 2001
Art 4-6 : Union européenne et international, février 1997-décembre 2001
Art 7-11 : Protection de l’environnement : effet de serre, eau, forêts, sécurité sanitaire, organismes génétiquement modifiés (OGM), pollutions, déchets, juin 1997-janvier 2002
Art 11-17 : Énergétique, énergie nucléaire, janvier 1995-juin 2001
Art 17 : Catastrophes naturelles, novembre 1999-janvier 2002
Art 18 : Chasse février 1998-novembre 2001
Art 18-23 : Aménagement du territoire, novembre 1996-juillet 2001

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire  : 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)