Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20060286
Ministère : Premier ministre
Direction : Cabinet Lionel Jospin
Sommaire
Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre de 1997 à 2000 Dossiers de Caroline le Boucher, conseillère technique chargée des affaires industrielles de 2001 a 2002.
Art 1-2 : législation et réglementation. environnement et santé, risques. 2000-2002
Art 2 (suite)-5 : énergie, généralités. électricité. gaz. pétrole. mines. énergies renouvelables. 1997-2002
Art 5 (suite)-8 : automobile. poste et télécommunications. pharmacie. construction navale. armement. professions libérales. 2000-2002
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 3 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)
