Répertoire détaillé Site Internet Archives départementales Saône-et-Loire
Versement 4347 W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de la Saône-et-Loire
Sommaire
4347 W 1 - 133 : instruction des règlements de boisement
1960 - 2011
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Métrage linéaire : 11 ml
Lieu de conservation : Archives départementales Saône-et-Loire