Répertoire détaillé Site Internet Archives départementales des Côtes-d’Armor
Versements 1892 W ; 1902 W ; 1974 W
Délégation à la mer et au littoral Côtes-d’Armor des Côtes-d’Armor
Service aménagement mer et littoral, site de Paimpol
Sommaire
1892 W 1-36 ; 1902 W 1-22 ; 1974 W 1-29 : instruction des autorisations d’exploitation de cultures marines (AECM) et la gestion du cadastre conchylicole, prinicpalement sur Paimpol et les communes environnantes, 1920 - 2011
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor