Répertoire d’archives détaillé : ADEME Bourgogne : fonctionnement, 1997-2002

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Côte d’Or)

Versement 2125 W

Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)..
Délégation régionale de Bourgogne.

Sommaire
2125 W 1-13 : Dossiers de réunion, études, conventions
1997-2002

Métrage linéaire : 1,30
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de Côte-d’Or