Répertoire d’archives détaillé : ADEME Bourgogne : maîtrise de l’énergie ..., , 1976-1995

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Côte d’Or)

Versement 1753 W

Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)..
Délégation régionale de Bourgogne.

Sommaire
1753 W 1-12 : Dossiers relatifs à la gestion publique des déchets, à la maîtrise de l’énergie et aux actions de communication de l’Agence en Bourgogne.
1976-1995

Métrage linéaire : 1,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Côte-d’Or