Répertoire d’archives détaillé : ADEME Bourgogne : programme régional, 1994-2000

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Côte d’Or)

Versement 2009 W

Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)..
Délégation régionale de Bourgogne.

Sommaire
2009 W 1-11 : programe régional
Maîtrise de l’Energie, Déchets (PREMED)
Commission Régionale des Aides
Comité de Gestion
Comité Régional d’Orientation
1994-2000

Métrage linéaire : 1,10
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation  : Archives départementales de Côte-d’Or