Répertoire d’archives détaillé : ADEME – Franche-Comté : activités, 1976-1997

Référence
1811W1-1811W40
Niveau de description
Sous fonds
Intitulé
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – direction régionale Franche-Comté : activités
1976-1997
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – direction régionale Franche-Comté
Importance matérielle
4,90 mètres linéaires (40 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales du Doubs
Localisation physique
Besançon
Conditions d’accès
Librement communicable
Modalités d’entrée
versement en 2007
Historique du producteur
Mode de classement
cadre de classement.
Art 1-40 : Activités et actions de l’ADEME, pollution, énergie, label qualité Habitat
1976-1997
Présentation du contenu
Ce versement comporte des dossiers notamment sur la pollution, l’énergie, label qualité habitat.