Répertoire d’archives détaillé : ADEME Martinique : géothermie, énergies renouvelables ..., 1979-1996

Référence
1416W1-1416W110
Niveau de description
Sous fonds
Intitulé
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie délégation Martinique
1979-1996
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie délégation Martinique
Importance matérielle
11 mètres linéaires (110 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales de la Martinique
Localisation physique
Fort-de-France
Conditions d’accès
Librement communicable
Modalités d’entrée
versement en 2015
Mode de classement
cadre de classement.
Art 1-23 : courrier de la délégation régionale
Art 24 : organisation
Art 25-34  : comité régional pour la maîtrise de l’énergie (CRME), fonds régional de la maîtrise de l’énergie (FRME), programme pour la maîtrise de l’énergie (PRME)
Art 35 : conventions agence / EF/ régions
Art 36-37  : Fond spécial des grands travaux (FSGT)
Art 38-40  : communication, sensibilisation, presse
Art 41-80 : solaire, voltaïque
Art 81-104  : économie et maîtrise de l’énergie, énergies renouvelables, diagnostics thermiques, climatisations, isolation
Art 105  : déchets
Art 105-106  : transports
Art 107-110 : géothermie, éolien, valorisation énergétique
Présentation du contenu
Ce versement concerne les dossiers notamment sur la géothermie l’énergie solaire, éolienne, les énergies renouvelables les déchets.