Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (570 - 3099 ml - 3 Go)
>Maîtrise de l’énergie (83 - 842 ml)
>Rhône-Alpes (5)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Rhône
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Rhône
Versement 5069 W
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Délégation régionale Rhône-Alpes
Sommaire
Art 1-24 : attribution de subventions, 1991-2011
Métrage linéaire : 2
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Rhône