1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : ADEME : budget, finances, 1997-2009

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20190126

Etablissement
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

Sommaire
Art 1-59
 : Service Budget-Finances, 1997-2009

Nombre d’articles : 59
Métrage linéaire : 5 ml
Conditions d’accès : Communicable selon les articles L213-1 à L213-7 du code du patrimoine
Lieu de conservation : Archives nationales