Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2106- 26 552 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (550 - 3024 ml - 3 Go)
>Maîtrise de l’énergie (69 - 876 ml)
>Administration centrale/Siège ADEME (37 - 545 ml)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20230246
Ministère : Environnement
Direction : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)
Sommaire
Art 1-323 : dossiers de la direction des déchets (1977-2017)
Métrage linéaire : 15
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales