Répertoire d’archives détaillé : ADEME présidence, direction générale, , 1982-2001

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20170503

Nom du producteur
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

Sommaire
Archives de la présidence et de la direction générale
Art 1-4  : textes constitutifs, rapports d’activité et organigrammes, 1982-2009
Art 5-28  : création de l’ADEME, 1989-199
Art 29-90 : conseil d’administration, 1982-2009
Art 91-230 : commissions nationales, et comités de gestion des aides financières, 1982-2010
Art 231-385  : chronos, 1982-2011
Art 386-419 : comité exécutif et comité stratégique, comité de direction, séminaire exécutif et séminaire de direction, 1982-2003
Art 420-477 : interviews, interventions, conférences de presse et déplacements, 1993-2007
Art 478-500 : contrôles, audits et inspections, 1982-2008
Art 501-551 : stratégie, planification, projet et plan d’entreprise, 1988-2004
Art 552-708 : politique et actions de l’ADEME : dossiers thématiques et sectoriels

Conditions d’accès : Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Nombre d’articles  : 708
Métrage linéaire  : 76 ml
Lieu de conservation  : Archives nationales (coordonnées)