Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2106- 26 552 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (550 - 3024 ml - 3 Go)
>Maîtrise de l’énergie (69 - 876 ml)
>Administration centrale/Siège ADEME (37 - 545 ml)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20100346
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANRED)
Direction de l’environnement et des situations d’urgence
Sommaire
Art 1 : Constitution et organisation du versement 2010 de la mémoire détaillée et mémoire de synthèse du centre de stockage de la Manche, 2000-2010
Art 2-18 : Centre de stockage de déchets radioactifs de faible et moyenne activité (CSFMA) de l’Aube
Art 19-30 : Centre de Stockage de la Manche (CSM), 1997-2010
Métrage linéaire : 3
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales