Répertoire d’archives détaillé : ARS Champagne-Ardenne : Risques sanitaires et technologiques, nuisances et insalubrité de l’habitat, .., 1993-2013

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Aube)

Versement 1849 W

Agence régionale de santé (ARS) de Champagne-Ardenne
Délégation Territoriale Départementale de l’Aube

Sommaire
1849 W 1 - 25 : Conseil départemental de l’environnement, des risques sanitaires et technologiques, nuisances et insalubrité de l’habitat, chambres funéraires, prévention des intoxications au monoxyde de carbone
1993-2013

Métrage linéaire : 1,1
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Aube