Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
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Sécurité et affaires maritimes (75 - 1014 ml)
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Administration centrale (44 - 807 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20130517
Direction du transport maritime, des ports et du littoral
Sommaire
Comptes-rendus d’accidents et dossiers d’enquêtes
Affaires de pollution maritime
Naufrage du pétrolier Tanio le 7 mars 1980
Naufrage du pétrolier Erika le 19 décembre 1999
Naufrage du chimiquier Ievoli-Sun le 31 octobre 2000
1972-2006
nombre d’articles : 42 (11 dimabs)
métrage linéaire : 4.20
communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)
