1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Accidents et naufrages en mer, 1972-2006

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Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20130517
Mission des archives du ministère de l’écologie, du développement durable, de la mer et de l’énergie

Direction du transport maritime, des ports et du littoral

Sommaire
Comptes-rendus d’accidents et dossiers d’enquêtes
Affaires de pollution maritime
Naufrage du pétrolier Tanio le 7 mars 1980
Naufrage du pétrolier Erika le 19 décembre 1999
Naufrage du chimiquier Ievoli-Sun le 31 octobre 2000
1972-2006

nombre d’articles : 42 (11 dimabs)
métrage linéaire  : 4.20
communicabilité  : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Lieu de conservation  : Archives nationales (coordonnées)