Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2595 - 30 950 ml - 2000 Go archives numériques)
>Infrastructures et services de transports (57 - 586 ml)
>Administration centrale (19 - 137 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19800425
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-7 (TT 3997-4003) : Conseil économique et social des nations unies : Comité des transports intérieurs : PV de séances et rapports de groupes de travail et de comités d’experts en matière de transports de matières dangereuses et de matières et objets explosibles, leur emballage ; OCTI (Office Central des Transports Internationaux par chemin de fer) : Commission de sécurité et commission d’experts du RID (Règlement International pour le Transport des Matières Dangereuses), 1951-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)