Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Concessions de chutes hydroélectriques, 1929-1986

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19940108

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction gaz, électricité, charbon

Sommaire
Dossiers de concession de chutes hydro-électriques.
Art 1 : Site du gros moulin (Vosges) et de Baralet-Borce (Pyrénées-Atlantiques), 1929-1971
Art 2  : Site du Bourgnassou (Lot), 1977-1986
1929-1986

Métrage linéaire : 0,6 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales