Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Débats nationaux et actions internationales sur l’eau, 1995-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Cotes
20150740/1-20150740/39
Date
1995-2008
Nom du producteur
FRAN_NP_006122. Direction de l’Eau
Importance matérielle et support
3,9 ml (13 dimabs)
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Description
Cotes : 20150740/1-20150740/17
1998-2005
Débat national sur l’eau
Cotes : 20150740/18-20150740/39
1995-2008
Actions internationales
Langue des documents
Français
Anglais
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives nationales
Accès et utilisation
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d’accès
La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. L213-1 à 3
Conditions d’utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Entrée et conservation
Modalité d’entrée
Versement