Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Logistique et distribution pétrolière, 1969-2008

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20150464

Ministère : Industrie
Direction générale de l’énergie et des matières premières
Direction de hydrocarbures

Sommaire
Logistique et distribution pétrolière
Art 1-39 : Logistique pétrolière, 1992-2008
Art 40-68  : Elaboration du cadre législatif et réglementaire, 1985-2002
Art 69-100  : Organismes de contrôle et de régulation du stockage et de la distribution d’hydrocarbure, 1978-1984
Art 101-123 : Politique maritime, 1969-2006
Art 124-159 : Infrastructures gazières, 1986-2007
Art 160-168  : Sécurité, 1986-2002
Art 169-183  : Suivi des sociétés pétrolières et relations avec les correspondants pétroliers, 1982-2008

Métrage linéaire : 23 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales